{"id":208,"date":"2026-10-27T09:00:00","date_gmt":"2026-10-27T08:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/?p=208"},"modified":"2026-10-24T12:39:50","modified_gmt":"2026-10-24T10:39:50","slug":"placement-tresorerie-selarl","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/placement-tresorerie-selarl\/","title":{"rendered":"Tr\u00e9sorerie de votre SELARL : ce que chaque placement paie, et quand"},"content":{"rendered":"<p>\u00ab&nbsp;C&rsquo;est beaucoup trop cher de sortir d&rsquo;une SELARL, c&rsquo;est extr\u00eamement cher.&nbsp;\u00bb Un m\u00e9decin nous l&rsquo;a dit en entretien. Sa conclusion suivait&nbsp;: l&rsquo;argent reste dans la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<p>Laiss\u00e9 l\u00e0, il ne paie que l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, moins que s&rsquo;il sortait. Encore faut-il qu&rsquo;il travaille&nbsp;: au repos, l&rsquo;inflation l&rsquo;\u00e9rode. Et dans la soci\u00e9t\u00e9, l&rsquo;imp\u00f4t ne passe pas au m\u00eame moment selon le placement. La question utile vient donc avant le produit&nbsp;: combien la soci\u00e9t\u00e9 doit garder, pour combien de temps, et quand l&rsquo;imp\u00f4t passera.<\/p>\n<h2>L&rsquo;essentiel<\/h2>\n<ul>\n<li>Sur un compte \u00e0 0,5&nbsp;%, l&rsquo;argent laiss\u00e9 dans votre SELARL rapporte moins que l&rsquo;inflation. Il perd du pouvoir d&rsquo;achat chaque ann\u00e9e, sans qu&rsquo;aucun relev\u00e9 de compte le montre.<\/li>\n<li>Dans la soci\u00e9t\u00e9, chaque placement paie l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 son rythme. Les int\u00e9r\u00eats d&rsquo;un compte paient chaque ann\u00e9e, comme la hausse de la plupart des parts de fonds, m\u00eame sans vente. Un contrat de capitalisation paie chaque ann\u00e9e sur un revenu forfaitaire. La hausse d&rsquo;actions d\u00e9tenues en direct n&rsquo;est impos\u00e9e qu&rsquo;\u00e0 la vente.<\/li>\n<li>Si 100&nbsp;000&nbsp;\u20ac plac\u00e9s par votre SELARL gagnent 5&nbsp;000&nbsp;\u20ac dans l&rsquo;ann\u00e9e, elle paie 1&nbsp;250&nbsp;\u20ac d&rsquo;imp\u00f4t sur des parts de fonds, m\u00eame sans vente. Sur des actions d\u00e9tenues en direct, elle ne paie rien avant la vente&nbsp;: l&rsquo;imp\u00f4t n&rsquo;est que diff\u00e9r\u00e9, mais les 1&nbsp;250&nbsp;\u20ac restent plac\u00e9s d&rsquo;ici l\u00e0. Le calcul suppose le m\u00eame rendement des deux c\u00f4t\u00e9s&nbsp;: il ne dit rien du risque.<\/li>\n<li>Diff\u00e9rer n&rsquo;est pas effacer&nbsp;: pour d\u00e9penser cet argent, il faudra un jour le sortir de la soci\u00e9t\u00e9 et payer cette sortie. Ce que vous lui avez pr\u00eat\u00e9, sur votre compte courant d&rsquo;associ\u00e9, vous revient sans nouvel imp\u00f4t&nbsp;; ses int\u00e9r\u00eats, eux, sont impos\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Quelle part de la tr\u00e9sorerie est vraiment de l&rsquo;exc\u00e9dent&nbsp;?<\/h2>\n<p>Notre article sur <a href=\"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/passer-en-selarl-medecin\/\">le passage en SELARL<\/a> s&rsquo;arr\u00eatait sur un chiffre&nbsp;: laiss\u00e9s dans la soci\u00e9t\u00e9, 100&nbsp;\u20ac de b\u00e9n\u00e9fice en plus deviennent 75&nbsp;\u20ac \u00e0 placer. Encore faut-il distinguer, dans l&rsquo;argent de la soci\u00e9t\u00e9, celui qui peut vraiment l&rsquo;\u00eatre.<\/p>\n<p>La <strong>tr\u00e9sorerie<\/strong>, l&rsquo;argent disponible sur les comptes de la soci\u00e9t\u00e9, recouvre en effet deux sommes. La premi\u00e8re est celle dont la soci\u00e9t\u00e9 a besoin&nbsp;: les charges des prochains mois, les acomptes d&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, votre r\u00e9mun\u00e9ration et ses cotisations. La seconde est l&rsquo;<strong>exc\u00e9dent<\/strong>, l&rsquo;argent qu&rsquo;aucune \u00e9ch\u00e9ance n&rsquo;attend.<\/p>\n<p><strong>Seul l&rsquo;exc\u00e9dent se place.<\/strong> Placer l&rsquo;argent d&rsquo;une \u00e9ch\u00e9ance, c&rsquo;est s&rsquo;exposer \u00e0 vendre au mauvais moment pour la payer, parfois juste apr\u00e8s une baisse.<\/p>\n<p>Si vous \u00eates plusieurs associ\u00e9s, cet exc\u00e9dent est commun&nbsp;: ce que chacun en re\u00e7oit, c&rsquo;est <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006229031\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">l&rsquo;assembl\u00e9e des associ\u00e9s<\/a> qui le d\u00e9cide.<\/p>\n<h2>Quand chaque placement paie-t-il l&rsquo;imp\u00f4t&nbsp;?<\/h2>\n<p>Un placement gagne de l&rsquo;argent au fil des jours. L&rsquo;imp\u00f4t, lui, ne prend sa part qu&rsquo;\u00e0 certaines dates, selon un calendrier propre \u00e0 chaque placement. L&rsquo;intuition du particulier, qui ne paie sur un gain qu&rsquo;en vendant, ne vaut ici que dans peu de cas.<\/p>\n<p>Les int\u00e9r\u00eats d&rsquo;un compte r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 ou d&rsquo;un compte \u00e0 terme sont impos\u00e9s chaque ann\u00e9e. Ils entrent dans le b\u00e9n\u00e9fice de l&rsquo;ann\u00e9e o\u00f9 ils courent, m\u00eame si la banque ne les verse qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\n<p>Les <strong>parts de fonds<\/strong>, ces parts d&rsquo;un portefeuille commun g\u00e9r\u00e9 par un professionnel, sont \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque <strong>cl\u00f4ture<\/strong>, la date \u00e0 laquelle la soci\u00e9t\u00e9 arr\u00eate ses comptes de l&rsquo;ann\u00e9e. Leur variation, hausse comme baisse, entre alors dans le b\u00e9n\u00e9fice imposable, <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000037990551\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">m\u00eame si rien n&rsquo;a \u00e9t\u00e9 vendu<\/a>. Un fonds indiciel cot\u00e9, ce qu&rsquo;on appelle un ETF, ou un fonds mon\u00e9taire suit la m\u00eame r\u00e8gle. Quelques fonds y \u00e9chappent, \u00e0 des conditions strictes, comme certains fonds d&rsquo;actions europ\u00e9ennes.<\/p>\n<p>Les fonds de capital-investissement, le \u00ab&nbsp;private equity&nbsp;\u00bb, suivent leur propre calendrier. Si le fonds remplit des conditions l\u00e9gales et que la soci\u00e9t\u00e9 s&rsquo;engage \u00e0 garder ses parts au moins cinq ans, leur hausse n&rsquo;est pas impos\u00e9e \u00e0 chaque cl\u00f4ture. L&rsquo;imp\u00f4t attend alors les distributions du fonds ou la vente des parts. Une vente avant la fin des cinq ans rattrape l&rsquo;imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9, major\u00e9 d&rsquo;une taxe calcul\u00e9e sur chaque mois de report. Sans ces conditions, la r\u00e8gle des autres fonds s&rsquo;applique. Et dans les fonds ouverts aux particuliers, rappelle <a href=\"https:\/\/www.amf-france.org\/sites\/institutionnel\/files\/private\/2023-06\/GUIDE-CAPITAL-INVESTISSEMENT-2023.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">l&rsquo;Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers<\/a>, le rachat des parts est impossible pendant la vie du fonds, sauf circonstances exceptionnelles.<\/p>\n<p>Le <strong>contrat de capitalisation<\/strong>, placement d&rsquo;assureur qui verse un capital \u00e0 son terme, pose d&rsquo;abord une question d&rsquo;acc\u00e8s. Les assureurs membres de leur f\u00e9d\u00e9ration professionnelle se sont engag\u00e9s \u00e0 ne pas l&rsquo;ouvrir aux soci\u00e9t\u00e9s soumises \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, sauf \u00e0 celles qui g\u00e8rent leur propre patrimoine. Pour les contrats qui existent, la loi organise l&rsquo;imposition. D\u00e9tenu par une soci\u00e9t\u00e9, un tel contrat paie chaque ann\u00e9e sur <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006304080\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">un revenu forfaitaire<\/a> fix\u00e9 \u00e0 la souscription, quel que soit son rendement r\u00e9el&nbsp;; l&rsquo;\u00e9cart se r\u00e8gle au rachat. Si votre soci\u00e9t\u00e9 en d\u00e9tient un, sur quelle base est-il impos\u00e9 chaque ann\u00e9e, et que co\u00fbte-t-il&nbsp;?<\/p>\n<p>Pour les actions d\u00e9tenues en direct, enfin, l&rsquo;imp\u00f4t attend la vente. Leur hausse <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006219310\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">n&rsquo;entre dans les comptes<\/a> qu&rsquo;au jour o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 les c\u00e8de, et paie alors sous forme de plus-value, le gain constat\u00e9 \u00e0 la vente. Leurs dividendes, eux, paient l&rsquo;ann\u00e9e o\u00f9 ils arrivent.<\/p>\n<h2>Le rythme de l&rsquo;imp\u00f4t p\u00e8se-t-il vraiment&nbsp;?<\/h2>\n<p>Dr B, le m\u00e9decin de notre article sur le passage en SELARL, vit avec une partie de son b\u00e9n\u00e9fice et laisse le reste dans sa soci\u00e9t\u00e9. Au fil des ann\u00e9es, 100&nbsp;000&nbsp;\u20ac s&rsquo;y sont accumul\u00e9s au-del\u00e0 de ce dont elle a besoin. Il n&rsquo;y touchera pas avant longtemps. Les gains de ses placements paient l&rsquo;imp\u00f4t <a href=\"https:\/\/entreprendre.service-public.gouv.fr\/vosdroits\/F23575\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">au taux normal de 25&nbsp;%<\/a>, celui de ses derniers euros de b\u00e9n\u00e9fice.<\/p>\n<p>Sur un compte \u00e0 0,5&nbsp;%, l&rsquo;argent ne travaille presque pas. C&rsquo;est \u00e0 peu pr\u00e8s ce que rapportent en moyenne <a href=\"https:\/\/data.ecb.europa.eu\/data\/datasets\/MIR\/MIR.M.FR.B.L21.A.R.A.2240.EUR.N\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">les d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue des soci\u00e9t\u00e9s en France<\/a>, l&rsquo;argent qu&rsquo;elles gardent disponible sur leurs comptes. Ce qui co\u00fbte, c&rsquo;est que ces int\u00e9r\u00eats restent <a href=\"https:\/\/www.insee.fr\/fr\/statistiques\/9080209\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">sous l&rsquo;inflation<\/a>. Chaque ann\u00e9e, le relev\u00e9 de compte affiche un peu plus, mais la somme ach\u00e8te un peu moins.<\/p>\n<p>Supposons maintenant que les m\u00eames 100&nbsp;000&nbsp;\u20ac, plac\u00e9s en parts de fonds, gagnent 5&nbsp;000&nbsp;\u20ac dans l&rsquo;ann\u00e9e. \u00c0 la cl\u00f4ture, la soci\u00e9t\u00e9 paie le quart de cette hausse en imp\u00f4t, 1&nbsp;250&nbsp;\u20ac, sans avoir rien vendu. En actions d\u00e9tenues en direct, avec la m\u00eame hausse, elle ne paie rien cette ann\u00e9e-l\u00e0&nbsp;: l&rsquo;imp\u00f4t attend la vente.<\/p>\n<p>Cet imp\u00f4t n&rsquo;est pas effac\u00e9&nbsp;: il viendra \u00e0 la vente, sur un gain plus gros. Mais d&rsquo;ici l\u00e0, l&rsquo;argent qui n&rsquo;est pas parti en imp\u00f4t continue de travailler, et l&rsquo;\u00e9cart grandit avec les ann\u00e9es.<\/p>\n<p>Ce calcul ne dit rien du risque. Le m\u00eame rendement des deux c\u00f4t\u00e9s est une convention, pas une promesse&nbsp;: un fonds peut baisser, une action aussi, et le compte ne recule qu&rsquo;en pouvoir d&rsquo;achat.<\/p>\n<figure class=\"pdv-figure\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/dataviz-article-20-v3.png\" alt=\"Deux barres de m\u00eame longueur figurent la hausse de 5 000 euros, dans l'ann\u00e9e, de 100 000 euros plac\u00e9s par une soci\u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 l'imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s au taux de 25 pour cent. En parts de fonds, \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture : 1 250 euros d'imp\u00f4t pay\u00e9s cette ann\u00e9e, sans rien vendre, et 3 750 euros qui restent plac\u00e9s. En actions d\u00e9tenues en direct : 0 euro d'imp\u00f4t cette ann\u00e9e ; les 5 000 euros restent plac\u00e9s, dont 1 250 euros d'imp\u00f4t qui attendra la vente. Hors dividendes et hors frais.\" width=\"2200\" height=\"1240\" loading=\"lazy\" \/><figcaption>La m\u00eame hausse de 5&nbsp;000&nbsp;\u20ac&nbsp;: l&rsquo;imp\u00f4t cette ann\u00e9e, ou \u00e0 la vente. Ce que paient, l&rsquo;ann\u00e9e de la hausse, 100&nbsp;000&nbsp;\u20ac plac\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9, selon le placement. Hypoth\u00e8ses&nbsp;: imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s au taux normal de 25&nbsp;%, hausse seule, hors dividendes et hors frais&nbsp;; l&rsquo;imp\u00f4t diff\u00e9r\u00e9 reste d\u00fb \u00e0 la vente. Sources&nbsp;: articles 209-0 A et 219 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, article L123-18 du code de commerce&nbsp;; calcul Plan de Vol.<\/figcaption><\/figure>\n<h2>Que reste-t-il \u00e0 peser, \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de l&rsquo;imp\u00f4t&nbsp;?<\/h2>\n<p>Le rythme de l&rsquo;imp\u00f4t n&rsquo;est qu&rsquo;un crit\u00e8re. Comptent aussi le risque que vous acceptez, la dur\u00e9e du placement et le d\u00e9lai pour r\u00e9cup\u00e9rer l&rsquo;argent si la soci\u00e9t\u00e9 en a besoin. Restent les frais&nbsp;: un fonds ou un contrat pr\u00e9l\u00e8vent les leurs chaque ann\u00e9e, et ces frais <a href=\"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/interets-composes-frais-assurance-vie\/\">composent sur la dur\u00e9e<\/a>, comme les gains, mais contre vous.<\/p>\n<p>Et diff\u00e9rer n&rsquo;est pas effacer. Quel que soit le placement, pour d\u00e9penser cet argent, il faudra un jour le sortir de la soci\u00e9t\u00e9, en r\u00e9mun\u00e9ration ou en dividende, et payer ce que co\u00fbte cette sortie.<\/p>\n<p>Si vous avez pr\u00eat\u00e9 de l&rsquo;argent \u00e0 votre soci\u00e9t\u00e9, il vous revient, en revanche, sans nouvel imp\u00f4t. Votre <strong>compte courant d&rsquo;associ\u00e9<\/strong> <a href=\"https:\/\/entreprendre.service-public.gouv.fr\/vosdroits\/F32966\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">enregistre ce pr\u00eat<\/a>, et seuls ses int\u00e9r\u00eats sont impos\u00e9s chez vous. Une r\u00e9mun\u00e9ration que vous y laissez, elle, est impos\u00e9e l&rsquo;ann\u00e9e de son inscription&nbsp;: pour l&rsquo;imp\u00f4t, l&rsquo;inscription vaut en principe paiement.<\/p>\n<p>Reste la holding, la soci\u00e9t\u00e9 qui d\u00e9tiendrait les parts de la v\u00f4tre&nbsp;: ce que la loi permet \u00e0 celle d&rsquo;un m\u00e9decin fera l&rsquo;objet d&rsquo;un prochain article.<\/p>\n<h2>Que demander avant qu&rsquo;on vous propose un placement&nbsp;?<\/h2>\n<p>Votre expert-comptable applique ces r\u00e8gles \u00e0 chaque cl\u00f4ture. Votre banquier ou votre conseiller pr\u00e9sente les placements auxquels il a acc\u00e8s. Ni l&rsquo;un ni l&rsquo;autre n&rsquo;a tort&nbsp;: chacun voit une part de la question. Vous seul connaissez le reste&nbsp;: la r\u00e9mun\u00e9ration dont vous aurez besoin, vos projets, et le temps que cet argent peut passer dans la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Combien ma soci\u00e9t\u00e9 doit-elle garder pour fonctionner, et combien est vraiment de l&rsquo;exc\u00e9dent&nbsp;?<\/strong> Le reste attend une \u00e9ch\u00e9ance.<\/li>\n<li><strong>Pour combien de temps cet exc\u00e9dent restera-t-il dans la soci\u00e9t\u00e9&nbsp;?<\/strong> La dur\u00e9e fixe le poids du risque et celui du rythme de l&rsquo;imp\u00f4t.<\/li>\n<li><strong>Quand ce placement paie-t-il l&rsquo;imp\u00f4t, et sur quoi&nbsp;?<\/strong> Chaque ann\u00e9e ou \u00e0 la vente, sur un gain r\u00e9el ou sur un forfait.<\/li>\n<li><strong>Que co\u00fbte-t-il chaque ann\u00e9e, en frais&nbsp;?<\/strong> La performance est une promesse&nbsp;; les frais sont un engagement.<\/li>\n<li><strong>En combien de temps pourrai-je r\u00e9cup\u00e9rer l&rsquo;argent si la soci\u00e9t\u00e9 en a besoin&nbsp;?<\/strong> Une \u00e9ch\u00e9ance impr\u00e9vue ne doit pas forcer une vente.<\/li>\n<li><strong>Ai-je pr\u00eat\u00e9 de l&rsquo;argent \u00e0 ma soci\u00e9t\u00e9, et combien&nbsp;?<\/strong> Cette somme-l\u00e0 reviendra sans nouvel imp\u00f4t.<\/li>\n<\/ul>\n<p><a href=\"https:\/\/leplandevol.com\/situation-tresorerie\">Notre page consacr\u00e9e \u00e0 la tr\u00e9sorerie qui s&rsquo;accumule<\/a> rappelle l&rsquo;ordre utile&nbsp;: vos d\u00e9cisions d&rsquo;abord, les propositions ensuite.<\/p>\n<p>Sortir l&rsquo;argent de la soci\u00e9t\u00e9 a un prix, et il se voit. Le laisser dormir en a un aussi, qui n&rsquo;appara\u00eet sur aucun relev\u00e9.<\/p>\n<h2>Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n<h3>Pourquoi une SELARL paie-t-elle l&rsquo;imp\u00f4t sur un fonds qu&rsquo;elle n&rsquo;a pas vendu ?<\/h3>\n<p>Parce que l&rsquo;article 209-0 A du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts le pr\u00e9voit pour les soci\u00e9t\u00e9s soumises \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s. Elles \u00e9valuent leurs parts de fonds \u00e0 chaque cl\u00f4ture, \u00e0 leur valeur liquidative, et l&rsquo;\u00e9cart avec l&rsquo;ouverture de l&rsquo;exercice entre dans le r\u00e9sultat imposable. Une baisse vient donc aussi en d\u00e9duction. \u00c0 la vente, le gain d\u00e9j\u00e0 impos\u00e9 ne l&rsquo;est pas une seconde fois, car le r\u00e9sultat de la cession se calcule sur un prix d&rsquo;achat corrig\u00e9 des \u00e9carts d\u00e9j\u00e0 retenus. Certains fonds investis en permanence pour 90&nbsp;% au moins en actions de soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes \u00e9chappent \u00e0 cette \u00e9valuation annuelle. Les fonds de capital-investissement qui remplissent des conditions fiscales aussi, si la soci\u00e9t\u00e9 s&rsquo;engage \u00e0 en garder les parts au moins cinq ans. L&rsquo;imp\u00f4t de l&rsquo;ann\u00e9e se paie avec la tr\u00e9sorerie de la soci\u00e9t\u00e9, m\u00eame si aucune part n&rsquo;a \u00e9t\u00e9 vendue.<\/p>\n<h3>Une SELARL peut-elle souscrire un contrat de capitalisation ?<\/h3>\n<p>Cela d\u00e9pend d&rsquo;abord de l&rsquo;assureur. Les assureurs membres de France Assureurs se sont engag\u00e9s \u00e0 ne pas accepter de contrat de capitalisation d&rsquo;une personne morale soumise \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s. Les exceptions visent des contrats \u00e0 prime unique, souscrits par des organismes sans but lucratif ou par des soci\u00e9t\u00e9s dont l&rsquo;activit\u00e9 principale est la gestion de leur propre patrimoine. Cet engagement de la profession ne vient pas de la loi et ne lie que ses membres. La loi, elle, organise l&rsquo;imposition des contrats d\u00e9tenus par une soci\u00e9t\u00e9 soumise \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s. Le contrat est impos\u00e9 chaque ann\u00e9e sur un revenu forfaitaire, calcul\u00e9 \u00e0 105&nbsp;% du dernier taux mensuel des emprunts d&rsquo;\u00c9tat \u00e0 long terme connu \u00e0 la souscription. L&rsquo;\u00e9cart avec le gain r\u00e9el est r\u00e9gularis\u00e9 au rachat, selon l&rsquo;article 238 septies E du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts. Si une soci\u00e9t\u00e9 en d\u00e9tient un, deux questions comptent&nbsp;: sur quelle base il est impos\u00e9 chaque ann\u00e9e, et ce qu&rsquo;il co\u00fbte.<\/p>\n<h3>Le remboursement d&rsquo;un compte courant d&rsquo;associ\u00e9 est-il imposable ?<\/h3>\n<p>Non. Le compte courant d&rsquo;associ\u00e9 est un pr\u00eat de l&rsquo;associ\u00e9 \u00e0 sa soci\u00e9t\u00e9, et son remboursement rend ce qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00eat\u00e9, sans nouvel imp\u00f4t. Le compte peut aussi recevoir une r\u00e9mun\u00e9ration ou des dividendes que l&rsquo;associ\u00e9 laisse \u00e0 la disposition de la soci\u00e9t\u00e9. Ceux-l\u00e0 ont \u00e9t\u00e9 impos\u00e9s l&rsquo;ann\u00e9e de leur inscription, qui vaut en principe paiement. Les int\u00e9r\u00eats du compte, eux, sont des revenus de capitaux mobiliers. Chez l&rsquo;associ\u00e9 personne physique, ils sont impos\u00e9s au pr\u00e9l\u00e8vement forfaitaire unique de 31,4&nbsp;% ou, sur option, au bar\u00e8me de l&rsquo;imp\u00f4t sur le revenu. La soci\u00e9t\u00e9 les d\u00e9duit de son r\u00e9sultat si son capital est enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9, et dans la limite d&rsquo;un taux de r\u00e9f\u00e9rence. Sans pr\u00e9cision des statuts ou d&rsquo;une convention, le compte est remboursable \u00e0 tout moment.<\/p>\n<h2>Le m\u00eame regard, sur l&rsquo;ensemble de votre patrimoine<\/h2>\n<p>Vous savez maintenant ce qui se d\u00e9cide avant de placer la tr\u00e9sorerie de votre soci\u00e9t\u00e9. Mais elle n&rsquo;est qu&rsquo;une partie de votre situation.<\/p>\n<p>Chez Plan de Vol, nous tenons le r\u00f4le du copilote. Nous \u00e9tablissons avec vous la vision globale&nbsp;: ce que vous d\u00e9tenez, ce qui entre et ce qui sort chaque mois, ce que chaque contrat vous co\u00fbte. Vos d\u00e9cisions se prennent alors avec l&rsquo;ensemble sous les yeux, et c&rsquo;est vous qui les prenez.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/leplandevol.com\/demander-un-avis\">Demander un avis<\/a><\/p>\n<p><em>Sources publiques cit\u00e9es dans cet article&nbsp;: Service-Public, <a href=\"https:\/\/entreprendre.service-public.gouv.fr\/vosdroits\/F23575\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s<\/a>, v\u00e9rifi\u00e9 le 17 f\u00e9vrier 2026 (taux normal de 25&nbsp;%, taux r\u00e9duit de 15&nbsp;% jusqu&rsquo;\u00e0 42&nbsp;500&nbsp;\u20ac de b\u00e9n\u00e9fice sous conditions, paiement en quatre acomptes et un solde, article 219 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts). <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000037990551\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Article 209-0 A du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts<\/a>, version en vigueur depuis le 1er janvier 2019 (parts de fonds \u00e9valu\u00e9es \u00e0 chaque cl\u00f4ture \u00e0 leur valeur liquidative, l&rsquo;\u00e9cart compris dans le r\u00e9sultat imposable, exceptions pour certains fonds investis pour 90&nbsp;% au moins en actions de soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes et pour certains fonds de capital-investissement conserv\u00e9s cinq ans). Bulletin officiel des finances publiques, <a href=\"https:\/\/bofip.impots.gouv.fr\/bofip\/4421-PGP\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">BOI-IS-BASE-10-20-10<\/a>, \u00a7&nbsp;290 \u00e0 350, et <a href=\"https:\/\/bofip.impots.gouv.fr\/bofip\/4919-PGP.html\/identifiant=BOI-IS-BASE-20-20-30-10-20130311\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">BOI-IS-BASE-20-20-30-10<\/a> (parts de fonds communs de placement \u00e0 risques remplissant les conditions de l&rsquo;article 163 quinquies B&nbsp;: \u00e9carts non constat\u00e9s sous engagement de conservation d&rsquo;au moins cinq ans, r\u00e9put\u00e9 pris sans formalisme&nbsp;; vente anticip\u00e9e&nbsp;: taxe de 0,75&nbsp;% par mois sur le suppl\u00e9ment d&rsquo;imp\u00f4t&nbsp;; r\u00e9partitions et cessions de parts au r\u00e9gime des plus-values \u00e0 long terme, sous conditions de dur\u00e9e). <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000053542939\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Article 219 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts<\/a>, I, a ter et a sexies, version en vigueur depuis le 21 f\u00e9vrier 2026 (m\u00eame r\u00e9gime pour les parts et les r\u00e9partitions des fonds professionnels de capital investissement). Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers, <a href=\"https:\/\/www.amf-france.org\/sites\/institutionnel\/files\/private\/2023-06\/GUIDE-CAPITAL-INVESTISSEMENT-2023.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">guide sur les fonds de capital-investissement<\/a>, 2023 (le capital-investissement, ou \u00ab&nbsp;private equity&nbsp;\u00bb, consiste \u00e0 prendre une participation dans une soci\u00e9t\u00e9 non cot\u00e9e&nbsp;; rachat des parts impossible pendant la dur\u00e9e de vie du fonds, sauf circonstances exceptionnelles). <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006304080\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Article 238 septies E du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts<\/a>, version en vigueur depuis le 31 d\u00e9cembre 2006 (contrats de capitalisation \u00e0 valeur de remboursement al\u00e9atoire&nbsp;: revenu impos\u00e9 chaque ann\u00e9e au taux de 105&nbsp;% du dernier taux mensuel des emprunts d&rsquo;\u00c9tat \u00e0 long terme connu \u00e0 la souscription). Bulletin officiel des finances publiques, BOI-BIC-PDSTK-10-20-60-10 et BOI-BIC-PDSTK-10-20-60-20 (contrats de capitalisation compris dans ce r\u00e9gime, r\u00e9sultat du rachat calcul\u00e9 d\u00e9duction faite des fractions d\u00e9j\u00e0 impos\u00e9es). Bulletin officiel des finances publiques, BOI-BIC-PDSTK-10-20-30 (int\u00e9r\u00eats rattach\u00e9s \u00e0 l&rsquo;exercice au cours duquel ils courent, ind\u00e9pendamment de leur \u00e9ch\u00e9ance). <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006219310\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Article L123-18 du code de commerce<\/a> (une plus-value latente n&rsquo;est pas comptabilis\u00e9e), compl\u00e9t\u00e9 par l&rsquo;article 38 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts (le b\u00e9n\u00e9fice imposable comprend les cessions d&rsquo;\u00e9l\u00e9ments de l&rsquo;actif). Article 145 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, version en vigueur depuis le 16 f\u00e9vrier 2025 (r\u00e9gime des soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res r\u00e9serv\u00e9 aux participations d&rsquo;au moins 5&nbsp;% du capital). Service-Public, <a href=\"https:\/\/entreprendre.service-public.gouv.fr\/vosdroits\/F32966\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">compte courant d&rsquo;associ\u00e9<\/a>, v\u00e9rifi\u00e9 le 16 octobre 2026 (un pr\u00eat de l&rsquo;associ\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9, int\u00e9r\u00eats impos\u00e9s au pr\u00e9l\u00e8vement forfaitaire unique de 31,4&nbsp;% ou au bar\u00e8me, d\u00e9duction par la soci\u00e9t\u00e9 sous conditions). Bulletin officiel des finances publiques, BOI-IR-BASE-10-10-10-40 et BOI-BNC-BASE-20-10-10 (l&rsquo;inscription d&rsquo;un revenu au cr\u00e9dit d&rsquo;un compte courant non bloqu\u00e9 vaut en principe paiement, la somme \u00e9tant imposable l&rsquo;ann\u00e9e de son inscription). <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006229031\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Article L232-12 du code de commerce<\/a> (l&rsquo;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale d\u00e9termine la part du b\u00e9n\u00e9fice attribu\u00e9e aux associ\u00e9s). France Assureurs, <a href=\"https:\/\/www.franceassureurs.fr\/wp-content\/uploads\/charte_deontologie_-02_2025_vf.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">recueil des engagements \u00e0 caract\u00e8re d\u00e9ontologique<\/a>, f\u00e9vrier 2025, engagement n\u00b0 23 (les assureurs membres s&rsquo;engagent \u00e0 ne pas accepter de contrat de capitalisation d&rsquo;une personne morale soumise \u00e0 l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, hors organismes sans but lucratif et soci\u00e9t\u00e9s patrimoniales). Banque centrale europ\u00e9enne, <a href=\"https:\/\/data.ecb.europa.eu\/data\/datasets\/MIR\/MIR.M.FR.B.L21.A.R.A.2240.EUR.N\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">taux des d\u00e9p\u00f4ts \u00e0 vue des soci\u00e9t\u00e9s non financi\u00e8res en France<\/a> (0,54&nbsp;% en ao\u00fbt 2026). Insee, <a href=\"https:\/\/www.insee.fr\/fr\/statistiques\/9080209\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">indice des prix \u00e0 la consommation<\/a>, publi\u00e9 le 15 octobre 2026 (hausse de 3,1&nbsp;% sur un an en septembre 2026). Le calcul sur 100&nbsp;000&nbsp;\u20ac est une illustration&nbsp;; il ne constitue ni un conseil ni une recommandation.<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Laiss\u00e9 dans la soci\u00e9t\u00e9, l&rsquo;argent ne paie que l&rsquo;imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, moins que s&rsquo;il sortait. Au repos, il ne suit pas l&rsquo;inflation ; plac\u00e9, il paie l&rsquo;imp\u00f4t au rythme de son placement : chaque ann\u00e9e, m\u00eame sans vente, ou \u00e0 la vente seulement. Un exemple sur une ann\u00e9e, et les questions \u00e0 poser.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":219,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[6],"tags":[],"class_list":["post-208","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-structurer-son-exercice"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/208","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=208"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/208\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":216,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/208\/revisions\/216"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/219"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=208"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=208"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/leplandevol.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=208"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}